Traceologie

Dragan Bunic

Notion

Le nom traceologie est composé du mot français trace et du mot latin logos (science)[i]. Cette discipline fait partie de la technique criminalistique s’occupant des problèmes liés aux traces matérielles des infractions pénales, soit leur détection, leur fixation et leur interprétation. La traceologie n’est pas admise en doctrine criminalistique comme discipline à part et reste partie intégrante de la technique criminalistique.

On sait qu’il n’existe pas une action de l’être humain qui ne laisse pas de traces. « Les traces sont constituées par un ensemble de marques qui attestent de l’action d’un vivant ou d’un objet ; elles résultent donc de la déformation, superficielle ou profonde, de support de toute nature à la suite d’un contact avec la personne ou avec un objet »[ii].

Les traces sont classées d’après leur origine : humaine (traces de doigts, de mains, de pieds, de dents, etc.), biologique (traces de sang, de salive, de poils, etc.), instrumentale (traces d’outils, de pneumatiques, etc.). Ces traces contiennent des informations diversifiées portant sur l’existence d’une infraction, l’identité de l’auteur, du complice ou de la victime, le mode de la commission de l’infraction, les moyens par lesquels l’infraction a été commise, le lieu et le moment de l’infraction, le motif de l’auteur, etc.

D’après leur visibilité, les traces peuvent être macros (visibles à l’œil nu) ou micros (invisibles et difficilement détectables à l’œil nu). Alors que l’auteur peut tenter d’enlever les macrotraces des lieux de l’infraction, il ne peut rien faire contre les microtraces qui resteront présentes. En effet, même s’il s’agit d’un spécialiste dans le domaine de la chimie, de la physique ou de la biologie, le simple fait que ces traces ne soient pas visibles à l’œil nu, ne lui permet pas de les détruire. En outre, si l’auteur n’est pas criminaliste, il ne connaît  pas leur valeur probante.

Il nous paraît important d’expliquer non seulement le mode de détection des traces, mais aussi leur fixation, leur analyse et leur comparaison, ce qui est l’objectif de la traceologie. Si cela n’était pas le cas, à quoi servirait-il de les détecter ?

Macrotraces

Nous allons brièvement exposer les traces que nous considérons les plus présentes en pratique et qui peuvent être en rapport avec les infractions appartenant à la criminalité économique. Il s’agit des traces visibles à l’œil nu qui peuvent être d’origine humaine, instrumentale, etc.

L’importance de ces traces dépend de la substance matérielle de la criminalité économique (les infractions qu’on considère appartenant à cette sorte de criminalité). Il est évident que si, par exemple, on considérait uniquement les infractions fiscales comme infractions économiques, le nombre de traces serait plus restreint. Si on élargit cette notion aux infractions des autres domaines, on est obligé de tenir compte d’un nombre de traces plus élevé.

Prenons un exemple. Un fonctionnaire abuse de son pouvoir et rend une décision favorable à une personne. Pour ce « service », une « récompense » lui sera donnée dans un endroit fixé par les protagonistes lors d’une rencontre, par téléphone ou par courrier électronique. On cherchera les traces dans plusieurs endroits et sur plusieurs objets :

• Tout d’abord, on vérifiera par quel moyen ils se sont rendus à l’endroit où la remise d’une somme d’argent a eu lieu et on y cherchera les traces de pas, de pneumatiques, de sols, de textiles… ;

• Ensuite, on vérifiera quel moyen a servi pour fixer cette rencontre (téléphone, courrier électronique…). Dans ce cas, on cherchera les traces auprès de l’opérateur ou dans l’ordinateur du suspect ;

• Enfin, on vérifiera par quel moyen a été rédigée et éventuellement imprimée la décision incriminée (machine à écrire, ordinateur, imprimante, etc.). On cherchera les traces sur le disque dur, celles de l’encre, etc.

Cet exemple montre que les traces sont nombreuses et qu’elles doivent être cherchées partout où le suspect est passé, a travaillé, a dépensé l’argent, etc.

Traces d’origine humaine

Les traces d’origine humaine sont très utiles dans le domaine de la criminalité conventionnelle, mais elles peuvent être aussi d’une utilité certaine lors de l’élucidation de cas relevant d’infractions économiques.

Les traces ne sont pas toujours présentes sur les lieux de la commission de l’infraction économique, mais elles peuvent être trouvées partout où l’auteur est intervenu : lieu de la commission de l’infraction, endroit où il a caché les objets de l’infraction, où il les a détruits, où il a été en contact avec une personne, où il a été en contact avec un objet, etc.

Il va sans dire que ces traces ne concernent que l’être humain. Ce sont des traces inhérentes au corps humain (sang, sueur, poils, cheveux et autres) ou celles provoquées par l’action humaine avec certains membres ou avec certaines parties du corps (traces de pas, d’ongles, de lèvres, de dents et autres).

Disons encore que ces traces sont à même à prouver le sexe et la grandeur d’une personne (traces de pas) ; les traces de sueur de déterminer le groupe sanguin A, B, O et éventuellement AB d’une personne[iii] ; traces du sang et cheveux l’identification de leur propriétaire, son ADN… À part celles déjà mentionnées, il existe d’autres traces humaines : des traces d’ongles, de lèvres, des traces de voix enregistrées ou d’autres traces sonores, des traces d’oreilles et de bien d’autres parties du corps humain qui permettent une identification des personnes auxquelles elles appartiennent.

Il est possible de comparer les traces de genoux, de coudes, d’épaules et encore d’autres parties du corps avec celles de personnes suspectes. Quant aux traces d’oreilles, elles se prélèvent facilement dans les cas où l’auteur d’une infraction écoute à la porte dans l’intention de pénétrer dans une pièce ou pour une autre raison.

Traces d’origine instrumentale et autres

Comme les traces d’origine humaine, les traces d’origine instrumentale peuvent être très utiles dans la lutte contre la criminalité économique. Il n’y a aucune différence quant à leur valeur probante dans le domaine de la criminalité conventionnelle avec celle valable dans le domaine de la criminalité économique.

Il est presque impossible de montrer toutes les traces d’origine instrumentale, car le progrès technique et technologique profite aussi aux criminels dans leur activité. La traceologie criminalistique a pour objectif de détecter et interpréter les traces en rapport avec l’infraction et d’en assurer la preuve.

Contrairement aux traces d’origine humaine, celles d’origine instrumentale sont de différente nature : le métal, le papier, le bois, les produits chimiques, etc.

La caractéristique commune à ces deux sortes de traces est qu’elles sont inhérentes à certains objets (corps humain, papier, sol, gaz et autres) ou le résultat d’une action (toujours celle de l’être humain) qui est en rapport avec l’infraction (traces de pas, traces pneumatiques, traces d’encre, d’explosif, d’essence et autres).

Les traces d’outils ou de moyens avec lesquels une infraction a été commise sont souvent présentes sur le lieu de l’infraction. Une fois trouvées sur certains endroits ou prélevées sur des objets, les traces contiennent des indices susceptibles de fournir des informations diverses sur l’auteur de l’infraction, etc. Néanmoins, il faut être prudent quant aux conclusions relatives à ces traces, car il est possible aussi que l’auteur d’une infraction fabrique expressément des traces ou qu’il laisse dans certains endroits un outil quelconque pour faire croire qu’il s’agit d’une autre infraction et non de celle commise ou qu’elle a été commise par une personne facilement identifiable. Pour cela, il faut être très vigilant quand il s’agit d’interpréter les traces d’outils, sans négliger le fait qu’à part l’auteur du crime, qui se borne à ne laisser aucune trace, une autre personne pourrait avoir intérêt à ce que ces traces soient bien visibles.

Ces traces d’outils ou de moyens servant à commettre une infraction économique peuvent être trouvées sur les documents, sur les produits d’une infraction comme fausse monnaie ou sur les autres objets en rapport avec une infraction. Leur comparaison repose sur des méthodes plus spécifiques et plus sophistiquées, telles que la spectrométrie infrarouge[iv], la chromophotographie gazeuse[v], la pyrolyse[vi], etc.

Pour un nombre d’infractions économiques, le papier a une importance certaine (documents valables ou falsifiés, correspondance, faux billets de banque, etc.). Les traces d’encre et la composition du papier peuvent être elles-mêmes les preuves de certaines activités criminelles d’une ou plusieurs personnes. Les traces de papier peuvent être de différentes formes. Sur le papier même, on peut trouver l’empreinte digitale d’une personne, des traces d’encre, de stylo, de machine à écrire, d’imprimante, de salive (enveloppe), etc. Il peut s’agir aussi de document que l’auteur a voulu détruire en vue de cacher l’existence d’une infraction économique, etc.

Microtraces

Les microtraces ou « traces de contact » sont très importantes : « plus elles sont petites et invisibles, moins l’auteur de l’infraction est capable de les éliminer »[vii]. Relevons que l’existence de ces traces a été établie par E. Locard en 1928 et « confirmées », quelques décennies plus tard, en 1954, par A. Brüning[viii]. Il est curieux que le second auteur soit parvenu au même résultat en agissant indépendamment du premier. Ce fait donne à la découverte en question une valeur complémentaire. Les microtraces peuvent provenir d’un frottement, d’un grattage et d’un autre contact du suspect avec des objets. Par exemple, le suspect a laissé sur le tapis de la poussière provenant de ses chaussures, a perdu quelques cheveux en se grattant, a perdu une goutte de sueur ou de sang, a toussé et a laissé de la salive sur un objet quelconque, a laissé quelque fils de ses habits sur une chaise, etc.

Pour trouver les microtraces, le criminaliste est obligé de procéder à une reconstruction intellectuelle du déroulement du cas criminel. Cela l’aide à distinguer les traces qui sont le résultat d’un autre contact que celui lié à la commission de l’infraction, car certaines microtraces peuvent résulter d’un contact survenu avant ou après le passage à l’acte. L’origine de ces traces peut être, comme on l’a vu, de nature humaine, instrumentale ou autre.

La différence entre les macrotraces et les microtraces consiste dans les moyens utilisés pour les trouver, les relever et les observer. On prélève ces dernières au moyen d’un bâton électrisé, d’un scotch spécial susceptible non seulement de prélever ces traces mais aussi de les protéger, d’un aspirateur spécialement adapté à cette fin, ainsi qu’avec d’autres moyens.

Pour leur observation et leur expertise, il existe une discipline en traceologie qu’on nomme la microscopie. Elle consiste en l’observation de l’infiniment petit au moyen des microscopes (du microscope simple ou loupe, au microscope électronique) qui permettent de voir, grâce à leur grossissement des choses ou des faits mal visibles ou invisibles à l’œil nu[ix]. La présence de ces traces peut être détectée au moyen de lampes spéciales, de loupes avec lumière adaptée. La microscopie se partage en deux branches : la microscopie optique et la microscopie électronique. Cette division est faite en fonction des moyens utilisés pour observer les microtraces.

La microscopie optique est la plus ancienne. Elle met en jeu les rayons lumineux du spectre solaire, les photons. Les techniques sont très diverses : la polarisation, le contraste de phase, la fluorescence… Il s’agit d’une observation au moyen d’un microscope qui agrandit ces traces plusieurs centaines, voire milliers de fois. La microscopie électronique est plus récente. Elle se fonde sur les propriétés électromagnétiques d’un faisceau d’électrons, lequel est utilisé de deux façons différentes : en microscopie électronique à transmission (M.E.T), qui traverse l’objet découpé en tranches ultrafines comme pour les préparations microscopiques ; en microscopie électronique à balayage (M.E.B), le faisceau est réfléchi par l’objet qui, s’il n’est pas trop volumineux, est introduit tel quel dans l’appareil. La première méthode limite souvent les possibilités d’application de cette technique aux cas ordinaires, alors que la seconde, associée à un microanalyseur de rayons X, donne de bons résultats lors de l’examen de papiers pour photocopieurs, d’encres, de documents falsifiés, de fausse monnaie métallique et d’autres objets.

Plus récemment, différents types de microscopes et d’analyses microscopiques se sont développés. Par exemple, le microscope électronique à émission permet d’observer un objet qui émet lui-même des électrons. Il est très utile pour l’examen de métaux incandescents. Le microscope électronique de Casting agit au moyen d’une microsonde électronique et sert pour la microanalyse élémentaire qualitative et quantitative des matériaux. Le microscope ionique agit au moyen d’une sonde ionique. Il y a encore le microscope à effet tunnel et le microscope à force atomique[x].

La technique criminalistique moderne permet de détecter et d’analyser des gaz, des rayons et d’autres substances invisibles et sans odeur spécifique. À cette fin, existent des détecteurs et des moyens pour l’analyse physico-chimique tels que la chromatographie et la microanalyse X.

Moyens et méthodes servant à fixer, à sauvegarder ou à comparer différentes traces

Nombreux sont les moyens et méthodes permettant de fixer, de sauvegarder et de comparer des traces trouvées sur le lieu de commission de l’infraction ou en rapport avec cette dernière. 

Certains moyens peuvent être assez simples. Par exemple, un bâton électrisé par le frottement d’une chaussette en laine, une loupe. D’autres compliqués, tels que des détecteurs, des pièges chimiques, des lampes spéciales avec rayons ultraviolets, des lasers, etc.

Quant aux méthodes, il n’existe pas une différence significative entre le domaine de la criminalité classique et le domaine de la criminalité économique. En effet, la plupart de ces méthodes peuvent aussi être utilisées en matière de criminalité économique. Par exemple, la chromatographie et la spectrométrie infrarouge sont utilisées pour les analyses d’encre, de papier, de faux billets, etc. Dans le domaine de la criminalité économique, sont plus utilisées les méthodes qui permettent une comparaison  des différentes traces fixées. C’est le cas avec, par exemple, des traces relatives à la structure de papier, à l’encre, à l’imprimante, à l’écriture, au profil ADN, etc.

Enfin, certains moyens et méthodes se mélangent parfois. Ainsi, la photographie et l’informatique peuvent servir à constater l’état du lieu de l’infraction et de certains objets, mais également permettent d’enregistrer des choses peu visibles, voire invisibles ou des preuves (par exemple, la remise d’un pot-de-vin, la pollution de l’air, la manipulation ou la destruction de données informatiques, etc.)[xi].


[i] V. MITROVIC, LJ. STUPAR, Technique criminalistique, Belgrade- Zemun, 2002, p. 137. Disons encore qu’il ne faut pas confondre la tracologie criminalistique avec la « tracéologie », représentant une analyse fonctionnelle applicable en archéologie.

[ii] J.-L. CLÉMENT, Sciences légales et police scientifique, Paris, 1987, p. 109.

[iii] J-L. CLÉMENT, op.cit, p. 90.

[iv] Méthode consistant en spectrométrie d’absorption infrarouge.

[v] Méthode consistant en séparation fondée sur la mobilité différentielle des constituants d’un mélange que l’on fait se déplacer dans un support sous l’effet d’un vecteur gazeux.

[vi] Méthode consistant en décomposition chimique par chauffage.

[vii] V. VODINELIC, La Criminalistique, Belgrade, 1984, p. 616.

[viii] V. VODINELIC, op. cit, p. 617.

[ix] P.-F. CECCALDI, La Criminalistique, Que sais-je ?, Paris, 1962, p. 22.

[x] A. BUQUET, Manuel de criminalistique moderne, Paris, 2001, p. 108-117.

[xi] Plus d’informations sur ce sujet dans le livre de Dragan Bunic, « Criminalistique économique » qui paraîtra en juin ou juillet 2010.

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